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Neilerio
#4
Bonjour  à toutes et tous.  Question qui m ai venue ce matin et dont j avoue ignorer la réponse d ou ce post. S il existe bien un contrat ( écrit  et surtout moral) entre soumis / se et maitre/esse et dans la mesure où le contrat prévoit le prêt de la soumise  par le maître, est iî nécessaire d établir un contrat pour ce " pret" entre  les trois acteurs  ? Si oui qq un aurait il un modèle  ?  Bien à vous 
Pas obligatoire ( ni le contrat d'ailleurs ) mais si les 3 parties aime beaucoup les contrats et veulent rédiger un c'est leur choix. Il y a plein de modele de contrat tu en prends un tu le modifie tu mets ce que tu veux dans un contrat tout ce qui est consenti par les 3 parties et que leur imagination peux concevoir. .
Dernière modification le 29/11/2024 17:18:07 par Neilerio.
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