Si
#0

Bonjour  à toutes et tous. 

Question qui m ai venue ce matin et dont j avoue ignorer la réponse d ou ce post. S il existe bien un contrat ( écrit  et surtout moral) entre soumis / se et maitre/esse et dans la mesure où le contrat prévoit le prêt de la soumise  par le maître, est iî nécessaire d établir un contrat pour ce " pret" entre  les trois acteurs  ? Si oui qq un aurait il un modèle  ? 

Bien à vous 

Thèmes: dou
J'aime
Soyez la première personne à aimer.
vi
#1
Bonjour,
En effet il existe un contrat en bon et dû forme, ce qui est mieux afin de se protéger
Je peux te donner des précisions, si tu veux
Victor
J'aime
Soyez la première personne à aimer.
Si
#2
Bonjour Victor 
Je te contact sur ta messagerie  perso
Merci
J'aime
Soyez la première personne à aimer.
sylvie35
#3
victorSoumisLarbin
il existe un contrat en bon et dû forme, ce qui est mieux afin de se protéger
Bonjour,
Est-il nécessaire de rappeler qu'un tel contrat n'a aucune valeur juridique et donc ne protège de rien du tout ?
Cela n'empêche pas d'en faire un, bien sûr, pour formaliser un accord amiable, mais l'essentiel est de "contractualiser" avec des personnes de confiance.
J'aime 1
1 personne aime(nt) ça.
Neilerio
#4
Simbad
Bonjour  à toutes et tous.  Question qui m ai venue ce matin et dont j avoue ignorer la réponse d ou ce post. S il existe bien un contrat ( écrit  et surtout moral) entre soumis / se et maitre/esse et dans la mesure où le contrat prévoit le prêt de la soumise  par le maître, est iî nécessaire d établir un contrat pour ce " pret" entre  les trois acteurs  ? Si oui qq un aurait il un modèle  ?  Bien à vous 
Pas obligatoire ( ni le contrat d'ailleurs ) mais si les 3 parties aime beaucoup les contrats et veulent rédiger un c'est leur choix. Il y a plein de modele de contrat tu en prends un tu le modifie tu mets ce que tu veux dans un contrat tout ce qui est consenti par les 3 parties et que leur imagination peux concevoir. .
Dernière modification le 29/11/2024 17:18:07 par Neilerio.
J'aime 1
1 personne aime(nt) ça.
Si
#5
Merci  pour votre conseil 
J'aime
Soyez la première personne à aimer.